GIERSA, Groupe interuniversitaire d’études et de recherches sur les sociétés africaines

Groupe interuniversitaire d’études et de recherches sur les sociétés africaines

PARTENAIRES

Université Laval Université de Montréal Université du Québec à Montréal

Le GIERSA bénéficie du programme « Soutien aux équipes de recherche » du
Fonds de recherche Société et culture, gourvernement du Québec

Droit international

Les enfants-soldats et la justice transitionnelle : les impératifs d'imputabilité face à l'intérêt supérieur de l'enfant

L'objectif de ce mémoire sera d'évaluer les mécanismes les plus appropriés pour tenir responsables les enfants-soldats ayant perpétré des crimes internationaux. Bien qu'il faille d'abord et avant tout considérer les enfants-soldats comme des victimes, il appert qu'il soit dans leur intérêt supérieur d'être imputables de leurs actes lorsque les crimes qu'ils ont commis sont d'une gravité incommensurable.

Les questions contemporaines se rapportant au génocide et aux modes de participation au crime de génocide : application à la question du Darfour

L'exigence intentionnelle du crime de génocide réside dans le fait de vouloir détruire en tout ou en partie un groupe ethnique, racial, national ou religieux, en tant que tel. Le crime de génocide est donc un crime très particulier en droit international : d'une part, à cause de son dol spécial et d'autre part à cause de sa gravité et son ampleur, puisqu'il s'agit de chercher à l'élimination d'un groupe entier.

Réflexion de politique pénale sur la responsabilité et le traitement des enfants soldats, auteurs de crimes internationaux à la lumière de l'expérience de la Sierra Leone

La recherche que nous avons réalisée dans le cadre de ce mémoire porte sur le thème de politique pénale en matière de responsabilité des enfants soldats, auteurs de crimes graves de droit international.

Du Tribunal pénal international pour le Rwanda à la Cour pénale internationale : les limites de l'application du droit pénal international dans la région des Grands Lacs africains

Les années 90 ont été marquées par une explosion de violence dans plusieurs États africains et tout particulièrement dans la région des Grands Lacs. Le génocide rwandais de 1994 a permis une prise de conscience (tardive diront certains) par la communauté internationale de l'extrême gravité et de l'ampleur des crimes internationaux commis dans cette région. Cette prise de conscience servira d'élément déclencheur pour la mise en place et l'institutionnalisation de la justice pénale internationale chargée de lutter contre l'impunité des crimes les plus graves.

Conflit armé et ressources naturelles en droit international : le cas de la République démocratique du Congo

L'exploitation illicite des ressources naturelles en territoire de conflit armé représente un phénomène inquiétant pour la communauté internationale, et certainement un enjeu incontournable dans l'analyse de certains conflits actuels. Au-delà de l’importance de cette problématique dans la compréhension des mécanismes de financement des conflits armés, cette exploitation illicite engendre la commission de violations graves des droits humains.